2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
EUROPEAN HOMES 221 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ternay.
EUROPEAN HOMES 221 est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 75001 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EUROPEAN HOMES 221 compte 2 autorisations recensées sur la période 02/09/2021 - 17/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EUROPEAN HOMES 221, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 17/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Ternay. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EUROPEAN HOMES 221 dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 51 Grande Rue Grande Rue, Ternay (69360) | PC Logement | AN238 | 1 897 m² | 2 108 m² | 2022/02/17 |
1 autorisation sur la période 02/09/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Ternay. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 53 Grande Rue Grande Rue, Ternay (69360) | PA | AN241, AN238 | 1 963 m² | 2021/09/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
