EURO-BATI - Permis d'aménager

Active
388646747 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 14/09/1992

Infos clés

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de EURO-BATI

EURO-BATI est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Falleron.

Profil et organisation

EURO-BATI est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 44680 à SAINT-MARS-DE-COUTAIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EURO-BATI
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
14/09/1992
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de EURO-BATI

Activité d’urbanisme de EURO-BATI

EURO-BATI compte 2 autorisations recensées sur la période 05/07/2013 - 08/07/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour EURO-BATI, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/07/2013 - 08/07/2013

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

2 communes

Permis d'aménager de EURO-BATI

2 autorisations sur la période 05/07/2013 - 08/07/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Falleron.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
1 Bis Rue Des Mortraits, Saint-Sébastien-sur-Loire (44230) PA DB518, DB538 1 020 m² 2013/07/08
Rue De La Croix Des Marechaux, Falleron (85670) PA ZI54P, ZI55 2013/07/05

Répartition géographique des autorisations de EURO-BATI

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EURO-BATI

Sources des informations sur EURO-BATI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EURO-BATI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EURO-BATI ?
EURO-BATI est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EURO-BATI ?
Le profil de EURO-BATI recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EURO-BATI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EURO-BATI concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EURO-BATI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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