2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
EURO-BATI est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Falleron.
EURO-BATI est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 44680 à Saint-Mars-de-Coutais.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EURO-BATI compte 2 autorisations recensées sur la période 05/07/2013 - 08/07/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour EURO-BATI, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 05/07/2013 - 08/07/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Falleron.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Bis Rue Des Mortraits, Saint-Sébastien-sur-Loire (44230) | PA | DB518, DB538 | 1 020 m² | 2013/07/08 |
| Rue De La Croix Des Marechaux, Falleron (85670) | PA | ZI54P, ZI55 | — | 2013/07/05 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
