2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 47.29Z - Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
Siège
Permis de construire et DP
2
EURL LA FRUITIERE DE FONTAIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fontain.
EURL LA FRUITIERE DE FONTAIN est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25660 à Fontain.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EURL LA FRUITIERE DE FONTAIN compte 2 autorisations recensées sur la période 06/03/2013 - 28/01/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EURL LA FRUITIERE DE FONTAIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/03/2013 - 28/01/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Fontain.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EURL LA FRUITIERE DE FONTAIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Pugey, Fontain (25660) | PC Locaux | WK21 | 10 327 m² | 1 296 m² | 2014/01/28 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Pugey, Fontain (25660) | PC Locaux | WK21 | 7 618 m² | 1 220 m² | 2013/03/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
