2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
ETUDE ORIENTATION CONSTRUCTION PROMOTION est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sussargues.
ETUDE ORIENTATION CONSTRUCTION PROMOTION est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 34160 à Sussargues.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETUDE ORIENTATION CONSTRUCTION PROMOTION compte 2 autorisations recensées sur la période 10/04/2013 - 29/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETUDE ORIENTATION CONSTRUCTION PROMOTION, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 10/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Sussargues. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETUDE ORIENTATION CONSTRUCTION PROMOTION dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 18 Route De Montpellier, Sussargues (34160) | PC Logement | A201 | 930 m² | 307 m² | 2013/04/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 29/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Sussargues. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Arbousiers, Sussargues (34160) | PA | A2450 | 4 217 m² | 2015/05/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
