2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
ETS LEBRETON DOMINIQUE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Angles.
ETS LEBRETON DOMINIQUE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 35500 à Vitré.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETS LEBRETON DOMINIQUE compte 1 autorisation recensée sur la période 08/09/2022 - 08/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETS LEBRETON DOMINIQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 08/09/2022, répartie dans 1 commune, principalement aux Angles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETS LEBRETON DOMINIQUE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 02 Rue Des Jardins Lotissement Le Castell, Les Angles (66210) | PC Logement | AD332, AD334 | 215 m² | 125 m² | 2022/09/08 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
