2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
ETS AGRICOLES ET HORTICOLES KUENTZ est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fréjus.
ETS AGRICOLES ET HORTICOLES KUENTZ est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 83600 à Fréjus.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETS AGRICOLES ET HORTICOLES KUENTZ compte 1 autorisation recensée sur la période 30/08/2013 - 30/08/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETS AGRICOLES ET HORTICOLES KUENTZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 30/08/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Fréjus.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETS AGRICOLES ET HORTICOLES KUENTZ dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 327 Rue Du General Brosset, Fréjus (83600) | DP Locaux | AZ267, AZ268 | 44 221 m² | 768 m² | 2013/08/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
