Présentation détaillée de ETOILE SPORTIVE FLOTTEMANVILLE
ETOILE SPORTIVE FLOTTEMANVILLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fleury.
Profil et organisation
ETOILE SPORTIVE FLOTTEMANVILLE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 50440 à La Hague.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ETOILE SPORTIVE FLOTTEMANVILLE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Siège social
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Permis de construire et DP de ETOILE SPORTIVE FLOTTEMANVILLE
Activité d’urbanisme de ETOILE SPORTIVE FLOTTEMANVILLE
ETOILE SPORTIVE FLOTTEMANVILLE compte 1
autorisation recensée
sur la période 02/06/2017 - 02/06/2017,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETOILE SPORTIVE FLOTTEMANVILLE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/06/2017 - 02/06/2017
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ETOILE SPORTIVE FLOTTEMANVILLE
1 autorisation sur la période 02/06/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Fleury.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETOILE SPORTIVE FLOTTEMANVILLE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ETOILE SPORTIVE FLOTTEMANVILLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ETOILE SPORTIVE FLOTTEMANVILLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ETOILE SPORTIVE FLOTTEMANVILLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ETOILE SPORTIVE FLOTTEMANVILLE ?
ETOILE SPORTIVE FLOTTEMANVILLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ETOILE SPORTIVE FLOTTEMANVILLE ?
Le profil de ETOILE SPORTIVE FLOTTEMANVILLE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ETOILE SPORTIVE FLOTTEMANVILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ETOILE SPORTIVE FLOTTEMANVILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ETOILE SPORTIVE FLOTTEMANVILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.