ETAT MINISTERE DES OUTRE MER - Permis de construire et DP

Cessée
130003635

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ETAT MINISTERE DES OUTRE MER

ETAT MINISTERE DES OUTRE MER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Lamentin.

Profil et organisation

ETAT MINISTERE DES OUTRE MER est identifié dans le répertoire SIRENE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
ETAT MINISTERE DES OUTRE MER
SIREN
Forme juridique
Non renseigné
Activité principale
Non renseigné
SIRET du siège

Permis de construire et DP de ETAT MINISTERE DES OUTRE MER

Activité d’urbanisme de ETAT MINISTERE DES OUTRE MER

ETAT MINISTERE DES OUTRE MER compte 1 autorisation recensée sur la période 08/01/2014 - 08/01/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ETAT MINISTERE DES OUTRE MER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

08/01/2014 - 08/01/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ETAT MINISTERE DES OUTRE MER

1 autorisation sur la période 08/01/2014, répartie dans 1 commune, principalement au Lamentin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETAT MINISTERE DES OUTRE MER dans le dataset PC de Sitadel.

La seule autorisation de ce type.

Répartition géographique des autorisations de ETAT MINISTERE DES OUTRE MER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Sources des informations sur ETAT MINISTERE DES OUTRE MER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ETAT MINISTERE DES OUTRE MER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ETAT MINISTERE DES OUTRE MER ?
ETAT MINISTERE DES OUTRE MER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ETAT MINISTERE DES OUTRE MER ?
Le profil de ETAT MINISTERE DES OUTRE MER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ETAT MINISTERE DES OUTRE MER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ETAT MINISTERE DES OUTRE MER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ETAT MINISTERE DES OUTRE MER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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