| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Quartier Briere De L Isle, Le Lamentin (97232) | PC Locaux | L14 | 183 568 m² | 728 m² | 2014/01/08 |
ETAT MINISTERE DES OUTRE MER - Permis de construire et DP
CesséePermis de construire et DP
1
Présentation détaillée de ETAT MINISTERE DES OUTRE MER
ETAT MINISTERE DES OUTRE MER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Lamentin.
Profil et organisation
ETAT MINISTERE DES OUTRE MER est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ETAT MINISTERE DES OUTRE MER
- SIREN
- Forme juridique
- Non renseigné
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
Permis de construire et DP de ETAT MINISTERE DES OUTRE MER
Activité d’urbanisme de ETAT MINISTERE DES OUTRE MER
ETAT MINISTERE DES OUTRE MER compte 1 autorisation recensée sur la période 08/01/2014 - 08/01/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETAT MINISTERE DES OUTRE MER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ETAT MINISTERE DES OUTRE MER
1 autorisation sur la période 08/01/2014, répartie dans 1 commune, principalement au Lamentin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETAT MINISTERE DES OUTRE MER dans le dataset PC de Sitadel.
La seule autorisation de ce type.
Répartition géographique des autorisations de ETAT MINISTERE DES OUTRE MER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Sources des informations sur ETAT MINISTERE DES OUTRE MER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.