Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 520 Boule Industriel Z A Du Malaquis, Le Trait (76580) | PA | AC271 | 11 947 m² | 2016/08/29 |
Infos clés
Secteur
Siège
Permis d'aménager
1
ETABLISSEMENTS PONTIF ET CARIOU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Trait.
ETABLISSEMENTS PONTIF ET CARIOU est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 76580 au Trait.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETABLISSEMENTS PONTIF ET CARIOU compte 1 autorisation recensée sur la période 29/08/2016 - 29/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENTS PONTIF ET CARIOU, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 29/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement au Trait.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 520 Boule Industriel Z A Du Malaquis, Le Trait (76580) | PA | AC271 | 11 947 m² | 2016/08/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.