2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ETABLISSEMENTS FENOY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Marie-la-Mer.
ETABLISSEMENTS FENOY est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 66240 à Saint-Estève.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETABLISSEMENTS FENOY compte 2 autorisations recensées sur la période 24/01/2019 - 03/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENTS FENOY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/01/2019 - 03/06/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Marie-la-Mer.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETABLISSEMENTS FENOY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Cimetiere Route De Can, Sainte-Marie-la-Mer (66470) | PC Locaux | AV8 | 9 868 m² | 154 m² | 2020/06/03 |
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Cimetiere Route De Can, Sainte-Marie-la-Mer (66470) | PC Locaux | AV8 | 9 868 m² | 190 m² | 2019/01/24 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
