Présentation détaillée de ETABLISSEMENTS ET SERVICES PUBLICS D'ACCOMPAGNEMENT ET DE SOINS AUX SENIORS DE PODENSAC
ETABLISSEMENTS ET SERVICES PUBLICS D'ACCOMPAGNEMENT ET DE SOINS AUX SENIORS DE PODENSAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Podensac.
Profil et organisation
ETABLISSEMENTS ET SERVICES PUBLICS D'ACCOMPAGNEMENT ET DE SOINS AUX SENIORS DE PODENSAC est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 33720 à Podensac.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ETABLISSEMENTS ET SERVICES PUBLICS D'ACCOMPAGNEMENT ET DE SOINS AUX SENIORS DE PODENSAC
SIREN
Forme juridique
Établissement public local social et médico-social
Activité principale
NAF 87.10A - Hébergement médicalisé pour personnes âgées
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ETABLISSEMENTS ET SERVICES PUBLICS D'ACCOMPAGNEMENT ET DE SOINS AUX SENIORS DE PODENSAC
Activité d’urbanisme de ETABLISSEMENTS ET SERVICES PUBLICS D'ACCOMPAGNEMENT ET DE SOINS AUX SENIORS DE PODENSAC
ETABLISSEMENTS ET SERVICES PUBLICS D'ACCOMPAGNEMENT ET DE SOINS AUX SENIORS DE PODENSAC compte 2
autorisations recensées
sur la période 30/11/2015 - 22/01/2026,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENTS ET SERVICES PUBLICS D'ACCOMPAGNEMENT ET DE SOINS AUX SENIORS DE PODENSAC, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
30/11/2015 - 22/01/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ETABLISSEMENTS ET SERVICES PUBLICS D'ACCOMPAGNEMENT ET DE SOINS AUX SENIORS DE PODENSAC
1 autorisation sur la période 30/11/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Podensac. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETABLISSEMENTS ET SERVICES PUBLICS D'ACCOMPAGNEMENT ET DE SOINS AUX SENIORS DE PODENSAC dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ETABLISSEMENTS ET SERVICES PUBLICS D'ACCOMPAGNEMENT ET DE SOINS AUX SENIORS DE PODENSAC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ETABLISSEMENTS ET SERVICES PUBLICS D'ACCOMPAGNEMENT ET DE SOINS AUX SENIORS DE PODENSAC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ETABLISSEMENTS ET SERVICES PUBLICS D'ACCOMPAGNEMENT ET DE SOINS AUX SENIORS DE PODENSAC
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ETABLISSEMENTS ET SERVICES PUBLICS D'ACCOMPAGNEMENT ET DE SOINS AUX SENIORS DE PODENSAC ?
ETABLISSEMENTS ET SERVICES PUBLICS D'ACCOMPAGNEMENT ET DE SOINS AUX SENIORS DE PODENSAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ETABLISSEMENTS ET SERVICES PUBLICS D'ACCOMPAGNEMENT ET DE SOINS AUX SENIORS DE PODENSAC ?
Le profil de ETABLISSEMENTS ET SERVICES PUBLICS D'ACCOMPAGNEMENT ET DE SOINS AUX SENIORS DE PODENSAC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ETABLISSEMENTS ET SERVICES PUBLICS D'ACCOMPAGNEMENT ET DE SOINS AUX SENIORS DE PODENSAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ETABLISSEMENTS ET SERVICES PUBLICS D'ACCOMPAGNEMENT ET DE SOINS AUX SENIORS DE PODENSAC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ETABLISSEMENTS ET SERVICES PUBLICS D'ACCOMPAGNEMENT ET DE SOINS AUX SENIORS DE PODENSAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.