2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
ETABLISSEMENTS CHAYS FRERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Valdahon.
ETABLISSEMENTS CHAYS FRERES est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 25800 à Valdahon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETABLISSEMENTS CHAYS FRERES compte 2 autorisations recensées sur la période 25/12/2013 - 28/07/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENTS CHAYS FRERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/12/2013 - 28/07/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Valdahon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETABLISSEMENTS CHAYS FRERES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za Aux Ruchottes, Étalans (25620) | PC Locaux | A1 | 8 459 m² | 1 647 m² | 2022/07/28 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12Bis Grande Rue, Valdahon (25800) | PC Locaux | AO152, AO153 | 1 258 m² | 18 m² | 2013/12/25 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
