2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ETABLISSEMENT THERMAL EVAUX LES BAINS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Évaux-les-Bains.
ETABLISSEMENT THERMAL EVAUX LES BAINS est enregistré sous la forme juridique SA d'économie mixte à conseil d'administration, avec un siège déclaré 23110 à Évaux-les-Bains.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETABLISSEMENT THERMAL EVAUX LES BAINS compte 2 autorisations recensées sur la période 23/02/2015 - 30/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENT THERMAL EVAUX LES BAINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/02/2015 - 30/12/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Évaux-les-Bains.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETABLISSEMENT THERMAL EVAUX LES BAINS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Thermes, Évaux-les-Bains (23110) | PC Logement | AL144 | 8 499 m² | 84 m² | 2020/12/30 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Thermes, Évaux-les-Bains (23110) | PC Locaux | AL144, AL44 | 8 672 m² | 84 m² | 2015/02/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
