2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Siège
Permis de construire et DP
3
ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO SOCIAL LA VALLEE DU LOCH est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grand-Champ.
ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO SOCIAL LA VALLEE DU LOCH est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 56390 à Grand-Champ.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO SOCIAL LA VALLEE DU LOCH compte 3 autorisations recensées sur la période 24/07/2017 - 07/12/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO SOCIAL LA VALLEE DU LOCH, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 24/07/2017 - 07/12/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Grand-Champ.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO SOCIAL LA VALLEE DU LOCH dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Camelias, Grand-Champ (56390) | DP Locaux | AA130, AA131 | 4 000 m² | 19 m² | 2018/12/07 |
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lann Kermorh - Garennes, Grand-Champ (56390) | PC Locaux | L524, L525 | — | 7 170 m² | 2017/08/30 |
| 6433 Rue De L Industrie, Grand-Champ (56390) | PC Locaux | AK5, AK6 | — | 1 527 m² | 2017/07/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
