ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO SOCIAL LA VALLEE DU LOCH - Permis de construire et DP

Active
200023976 Établissement public local social et médico-social ETI Créée le 01/01/2010

Infos clés

Présentation détaillée de ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO SOCIAL LA VALLEE DU LOCH

ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO SOCIAL LA VALLEE DU LOCH est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grand-Champ.

Profil et organisation

ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO SOCIAL LA VALLEE DU LOCH est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 56390 à GRAND-CHAMP.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO SOCIAL LA VALLEE DU LOCH
SIREN
Forme juridique
Établissement public local social et médico-social
Activité principale
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
SIRET du siège
Sigle
EPSMS
Date de création
01/01/2010
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO SOCIAL LA VALLEE DU LOCH

Activité d’urbanisme de ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO SOCIAL LA VALLEE DU LOCH

ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO SOCIAL LA VALLEE DU LOCH compte 3 autorisations recensées sur la période 24/07/2017 - 07/12/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO SOCIAL LA VALLEE DU LOCH, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

24/07/2017 - 07/12/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO SOCIAL LA VALLEE DU LOCH

3 autorisations sur la période 24/07/2017 - 07/12/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Grand-Champ.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO SOCIAL LA VALLEE DU LOCH dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Camelias, Grand-Champ (56390) DP Locaux AA130, AA131 4 000 m² 19 m² 2018/12/07
Lann Kermorh - Garennes, Grand-Champ (56390) PC Locaux L524, L525 7 170 m² 2017/08/30
6433 Rue De L Industrie, Grand-Champ (56390) PC Locaux AK5, AK6 1 527 m² 2017/07/24

Répartition géographique des autorisations de ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO SOCIAL LA VALLEE DU LOCH

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO SOCIAL LA VALLEE DU LOCH

Sources des informations sur ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO SOCIAL LA VALLEE DU LOCH

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO SOCIAL LA VALLEE DU LOCH

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO SOCIAL LA VALLEE DU LOCH ?
ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO SOCIAL LA VALLEE DU LOCH est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO SOCIAL LA VALLEE DU LOCH ?
Le profil de ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO SOCIAL LA VALLEE DU LOCH recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO SOCIAL LA VALLEE DU LOCH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO SOCIAL LA VALLEE DU LOCH concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO SOCIAL LA VALLEE DU LOCH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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