2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
8
Permis de démolir
1
ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL AR STER est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 8 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Pontivy.
ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL AR STER est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 56300 à Pontivy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL AR STER compte 9 autorisations recensées sur la période 14/12/2016 - 18/04/2023, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL AR STER, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 14/12/2016 - 18/04/2023, réparties dans 4 communes, principalement à Pontivy. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL AR STER dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Rene Cassin, Pontivy (56300) | PC Locaux | BO14 | — | 837 m² | 2018/11/21 |
| 70 Rue Du General Quinivet, Pontivy (56300) | DP Locaux | AI202 | — | 46 m² | 2018/08/17 |
| 21 Rue Becquerel, Le Sourn (56300) | DP Locaux | AA62 | 1 200 m² | 24 m² | 2018/03/08 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 autorisation sur la période 14/09/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Pontivy. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 18 Rue De La Plage, Pontivy (56300) | PD | AI41, AI395 | — | 2018/09/14 |
4 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
