2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
ETABLISSEMENT PUBLIC LA CLAIRIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Monts d'Aunay.
ETABLISSEMENT PUBLIC LA CLAIRIERE est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 14260 aux Monts d'Aunay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETABLISSEMENT PUBLIC LA CLAIRIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 06/06/2016 - 15/05/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENT PUBLIC LA CLAIRIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/06/2016 - 15/05/2018, réparties dans 1 commune, principalement aux Monts d'Aunay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETABLISSEMENT PUBLIC LA CLAIRIERE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Faucterie Vc N_ 3, Les Monts d'Aunay (14770) | PC Locaux | AH136, AH228 | 12 290 m² | 1 756 m² | 2016/06/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
