ETABLISSEMENT PUBLIC LA CLAIRIERE - Permis de construire et DP

Cessée
261407951 Établissement public local social et médico-social PME Créée le 01/01/1986

Présentation détaillée de ETABLISSEMENT PUBLIC LA CLAIRIERE

ETABLISSEMENT PUBLIC LA CLAIRIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Monts d'Aunay.

Profil et organisation

ETABLISSEMENT PUBLIC LA CLAIRIERE est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 14260 aux Monts d'Aunay.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
ETABLISSEMENT PUBLIC LA CLAIRIERE
SIREN
Forme juridique
Établissement public local social et médico-social
Activité principale
NAF 87.10C - Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé
SIRET du siège
Date de création
01/01/1986
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ETABLISSEMENT PUBLIC LA CLAIRIERE

Activité d’urbanisme de ETABLISSEMENT PUBLIC LA CLAIRIERE

ETABLISSEMENT PUBLIC LA CLAIRIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 06/06/2016 - 15/05/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENT PUBLIC LA CLAIRIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/06/2016 - 15/05/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ETABLISSEMENT PUBLIC LA CLAIRIERE

2 autorisations sur la période 06/06/2016 - 15/05/2018, réparties dans 1 commune, principalement aux Monts d'Aunay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETABLISSEMENT PUBLIC LA CLAIRIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Prairie - Aunay, Les Monts d'Aunay (14770) PC Locaux AB81, AB108 1 283 m² 56 m² 2018/05/15
Rue De La Faucterie Vc N_ 3, Les Monts d'Aunay (14770) PC Locaux AH136, AH228 12 290 m² 1 756 m² 2016/06/06

Répartition géographique des autorisations de ETABLISSEMENT PUBLIC LA CLAIRIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ETABLISSEMENT PUBLIC LA CLAIRIERE

Sources des informations sur ETABLISSEMENT PUBLIC LA CLAIRIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ETABLISSEMENT PUBLIC LA CLAIRIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ETABLISSEMENT PUBLIC LA CLAIRIERE ?
ETABLISSEMENT PUBLIC LA CLAIRIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ETABLISSEMENT PUBLIC LA CLAIRIERE ?
Le profil de ETABLISSEMENT PUBLIC LA CLAIRIERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ETABLISSEMENT PUBLIC LA CLAIRIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ETABLISSEMENT PUBLIC LA CLAIRIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ETABLISSEMENT PUBLIC LA CLAIRIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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