2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
9
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
ETABLISSEMENT PUBLIC DEPARTEMENTAL POUR L'ACCUEIL DU HANDICAP ET L'ACCOMPAGNEMENT VERS L'AUTONOMIE est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 9 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Calais.
ETABLISSEMENT PUBLIC DEPARTEMENTAL POUR L'ACCUEIL DU HANDICAP ET L'ACCOMPAGNEMENT VERS L'AUTONOMIE est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 62000 à Arras.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETABLISSEMENT PUBLIC DEPARTEMENTAL POUR L'ACCUEIL DU HANDICAP ET L'ACCOMPAGNEMENT VERS L'AUTONOMIE compte 11 autorisations recensées sur la période 10/06/2015 - 27/07/2026, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENT PUBLIC DEPARTEMENTAL POUR L'ACCUEIL DU HANDICAP ET L'ACCOMPAGNEMENT VERS L'AUTONOMIE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 10/06/2015 - 12/06/2025, réparties dans 7 communes, principalement à Marquise. Ce type représente 82 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETABLISSEMENT PUBLIC DEPARTEMENTAL POUR L'ACCUEIL DU HANDICAP ET L'ACCOMPAGNEMENT VERS L'AUTONOMIE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Henri Puype, Arques (62510) | PC Locaux | F3022, F3023 | 9 850 m² | 2 764 m² | 2021/03/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 27/07/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Calais. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Phalsbourg, Calais (62100) | PA | AH1161 | 9 104 m² | 2026/07/27 |
1 autorisation sur la période 20/02/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Calais. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Phalsbourg, Calais (62100) | PD | AH1123 | 9 899 m² | 2018/02/20 |
7 communes - 1 département - 1 région
Calais
3 autorisations
Marquise
3 autorisations
Aix-Noulette
1 autorisation
Arques
1 autorisation
Brebières
1 autorisation
Liévin
1 autorisation
Outreau
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
