2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE IN&MA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rouen.
ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE IN&MA est enregistré sous la forme juridique Autre personne de droit privé inscrite au registre du commerce et des sociétés, avec un siège déclaré 51000 à Châlons-en-Champagne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE IN&MA compte 1 autorisation recensée sur la période 12/10/2023 - 12/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE IN&MA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 12/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Rouen.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE IN&MA dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenu Jean Rondeaux, Rouen (76100) | DP Locaux | LE59, LE60 | 16 334 m² | 550 m² | 2023/10/12 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
