2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Permis de construire et DP
1
ETAB REGIONAL D'ENSEIGNEMENT ADAPTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villefranche-de-Rouergue.
ETAB REGIONAL D'ENSEIGNEMENT ADAPTE est enregistré sous la forme juridique Établissement public local d'enseignement, avec un siège déclaré 12200 à Villefranche-de-Rouergue.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETAB REGIONAL D'ENSEIGNEMENT ADAPTE compte 1 autorisation recensée sur la période 19/11/2014 - 19/11/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETAB REGIONAL D'ENSEIGNEMENT ADAPTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 19/11/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Villefranche-de-Rouergue.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETAB REGIONAL D'ENSEIGNEMENT ADAPTE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 924 Route De Lauriere, Villefranche-de-Rouergue (12200) | DP Locaux | 0L683 | 21 173 m² | 8 m² | 2014/11/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
