Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6216 Rue De Martel Rd703, Souillac (46200) | PD | AK271, AK378 | — | 2013/11/30 |
ESPACES VINS - Permis de démolir
Active
421352089
Société civile immobilière
PME
Créée le 07/12/1998
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ESPACES VINS
ESPACES VINS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Souillac.
Profil et organisation
ESPACES VINS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 46230 à Cieurac.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ESPACES VINS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 07/12/1998
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de ESPACES VINS
Activité d’urbanisme de ESPACES VINS
ESPACES VINS compte 1 autorisation recensée sur la période 30/11/2013 - 30/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ESPACES VINS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
30/11/2013 - 30/11/2013
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ESPACES VINS
1 autorisation sur la période 30/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Souillac.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ESPACES VINS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ESPACES VINS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI GABRIEL
SIREN 432237006
Même département de siège
4 autorisations
2 PC
2 PD
CFDJ
SIREN 843305681
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
SCI PIERISA
SIREN 344423215
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SCI BALEYDIER LA MADELEINE
SIREN 352538946
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SCI PLACE DE L EUROPE
SIREN 388795742
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SCI LES SOLES
SIREN 413147133
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
Sources des informations sur ESPACES VINS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ESPACES VINS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ESPACES VINS ?
ESPACES VINS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ESPACES VINS ?
Le profil de ESPACES VINS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ESPACES VINS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ESPACES VINS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ESPACES VINS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable