Présentation détaillée de ESPACES FERROVIAIRES AMENAGEMENT COMMUN (EFAC)
ESPACES FERROVIAIRES AMENAGEMENT COMMUN (EFAC) est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Paris.
Profil et organisation
ESPACES FERROVIAIRES AMENAGEMENT COMMUN (EFAC) est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 93210 à Saint-Denis.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ESPACES FERROVIAIRES AMENAGEMENT COMMUN (EFAC)
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ESPACES FERROVIAIRES AMENAGEMENT COMMUN (EFAC)
Activité d’urbanisme de ESPACES FERROVIAIRES AMENAGEMENT COMMUN (EFAC)
ESPACES FERROVIAIRES AMENAGEMENT COMMUN (EFAC) compte 2
autorisations recensées
sur la période 10/03/2020 - 26/08/2025,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ESPACES FERROVIAIRES AMENAGEMENT COMMUN (EFAC), permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
10/03/2020 - 26/08/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ESPACES FERROVIAIRES AMENAGEMENT COMMUN (EFAC)
1 autorisation sur la période 26/08/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Paris. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ESPACES FERROVIAIRES AMENAGEMENT COMMUN (EFAC) dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ESPACES FERROVIAIRES AMENAGEMENT COMMUN (EFAC)
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ESPACES FERROVIAIRES AMENAGEMENT COMMUN (EFAC)
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ESPACES FERROVIAIRES AMENAGEMENT COMMUN (EFAC)
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ESPACES FERROVIAIRES AMENAGEMENT COMMUN (EFAC) ?
ESPACES FERROVIAIRES AMENAGEMENT COMMUN (EFAC) est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ESPACES FERROVIAIRES AMENAGEMENT COMMUN (EFAC) ?
Le profil de ESPACES FERROVIAIRES AMENAGEMENT COMMUN (EFAC) recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ESPACES FERROVIAIRES AMENAGEMENT COMMUN (EFAC) apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ESPACES FERROVIAIRES AMENAGEMENT COMMUN (EFAC) concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ESPACES FERROVIAIRES AMENAGEMENT COMMUN (EFAC) signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.