2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
4
ESPACE FONCIER est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 4 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement La Buisse.
ESPACE FONCIER est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 38340 à Voreppe.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ESPACE FONCIER compte 8 autorisations recensées sur la période 21/07/2015 - 14/04/2022, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ESPACE FONCIER, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 21/07/2015 - 03/03/2021, réparties dans 4 communes, principalement à Fontanil-Cornillon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ESPACE FONCIER dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rues Piardiere Du Rafour, Fontanil-Cornillon (38120) | PC Logement | AO218, AO219 | 1 778 m² | 1 023 m² | 2015/07/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 16/04/2019 - 14/04/2022, réparties dans 1 commune, principalement à La Buisse. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Monteuil, La Buisse (38500) | PA | AE55 | 6 690 m² | 2022/04/14 |
| Route Du Gros Bois, La Buisse (38500) | PA | AI81 | 7 922 m² | 2022/02/24 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Du Gros Bois, La Buisse (38500) | PA | AI81 | 7 922 m² | 2021/03/17 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Champ - Chabert Ouest, La Buisse (38500) | PA | AE55 | 6 690 m² | 2019/04/16 |
4 communes - 1 département - 1 région
La Buisse
5 autorisations
Fontanil-Cornillon
1 autorisation
Saint-Étienne-de-Crossey
1 autorisation
Voreppe
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
