ESCA 21 - Permis de construire et DP

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751777269 Société civile immobilière Créée le 01/05/2012

Présentation détaillée de ESCA 21

ESCA 21 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aucamville.

Profil et organisation

ESCA 21 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 31140 à Aucamville.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
ESCA 21
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/05/2012

Siège social

Permis de construire et DP de ESCA 21

Activité d’urbanisme de ESCA 21

ESCA 21 compte 1 autorisation recensée sur la période 10/01/2017 - 10/01/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ESCA 21, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/01/2017 - 10/01/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ESCA 21

1 autorisation sur la période 10/01/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Aucamville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ESCA 21 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
21 Rue Francoise, Aucamville (31140) PC Mixte AO40 1 197 m² 327 m² 2017/01/10

Répartition géographique des autorisations de ESCA 21

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ESCA 21

Sources des informations sur ESCA 21

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ESCA 21

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ESCA 21 ?
ESCA 21 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ESCA 21 ?
Le profil de ESCA 21 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ESCA 21 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ESCA 21 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ESCA 21 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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