2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Siège
Permis de construire et DP
1
ENTENTE INTERDEPARTEMENTALE DES CAUSSES ET DES CEVENNES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Florac Trois Rivières.
ENTENTE INTERDEPARTEMENTALE DES CAUSSES ET DES CEVENNES est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 48400 à Florac Trois Rivières.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ENTENTE INTERDEPARTEMENTALE DES CAUSSES ET DES CEVENNES compte 1 autorisation recensée sur la période 28/08/2018 - 28/08/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ENTENTE INTERDEPARTEMENTALE DES CAUSSES ET DES CEVENNES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 28/08/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Florac Trois Rivières.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ENTENTE INTERDEPARTEMENTALE DES CAUSSES ET DES CEVENNES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 23Ter Avenue Jean Monestier, Florac Trois Rivières (48400) | DP Locaux | AE287 | 556 m² | 396 m² | 2018/08/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
