2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 23.99Z - Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
Siège
Permis de construire et DP
1
ENROBES DU HAUT JURA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Crotenay.
ENROBES DU HAUT JURA est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 39570 à Messia-sur-Sorne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ENROBES DU HAUT JURA compte 1 autorisation recensée sur la période 14/11/2022 - 14/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ENROBES DU HAUT JURA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 14/11/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Crotenay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ENROBES DU HAUT JURA dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 42 Chemin De Malaval, Crotenay (39300) | PC Locaux | ZB106 | 9 920 m² | 740 m² | 2022/11/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
