ENCE - Permis de construire et DP

Active
448078683 Société civile immobilière PME Créée le 18/03/2003

Infos clés

Présentation détaillée de ENCE

ENCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bagnols-sur-Cèze.

Profil et organisation

ENCE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 30200 à BAGNOLS-SUR-CEZE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ENCE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
18/03/2003
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de ENCE

Activité d’urbanisme de ENCE

ENCE compte 2 autorisations recensées sur la période 07/07/2014 - 13/10/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ENCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/07/2014 - 13/10/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ENCE

2 autorisations sur la période 07/07/2014 - 13/10/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Bagnols-sur-Cèze.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ENCE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
12 Rue Garidel Alegre, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Logement BI153 196 m² 64 m² 2014/10/13
2 Rue Aime Vouland, Bagnols-sur-Cèze (30200) PC Locaux BI153, BI331 372 m² 45 m² 2014/07/07

Répartition géographique des autorisations de ENCE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ENCE

Sources des informations sur ENCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ENCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ENCE ?
ENCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ENCE ?
Le profil de ENCE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ENCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ENCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ENCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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