Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Charcants, Paray-le-Monial (71600) | PD | BE40 | — | 2013/03/25 |
EMMAUS DE PARAY LE MONIAL - Permis de démolir
Active
523394195
Association déclarée
PME
Créée le 05/12/2008
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de EMMAUS DE PARAY LE MONIAL
EMMAUS DE PARAY LE MONIAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Paray-le-Monial.
Profil et organisation
EMMAUS DE PARAY LE MONIAL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 71600 à Paray-le-Monial.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EMMAUS DE PARAY LE MONIAL
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 05/12/2008
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de démolir de EMMAUS DE PARAY LE MONIAL
Activité d’urbanisme de EMMAUS DE PARAY LE MONIAL
EMMAUS DE PARAY LE MONIAL compte 1 autorisation recensée sur la période 25/03/2013 - 25/03/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour EMMAUS DE PARAY LE MONIAL, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
25/03/2013 - 25/03/2013
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de EMMAUS DE PARAY LE MONIAL
1 autorisation sur la période 25/03/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Paray-le-Monial.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de EMMAUS DE PARAY LE MONIAL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EMMAUS DE PARAY LE MONIAL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LES PEP 71
SIREN 309305472
Même département de siège
13 autorisations
12 PC
1 PD
LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE
SIREN 778613018
Même département de siège
10 autorisations
8 PC
2 PD
O.G.E.C. SAINT CHARLES BORROMEE
SIREN 529514028
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
ASSOCIATION DIOCESAINE
SIREN 778549683
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DU MACONNAIS
SIREN 778600643
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
ASSOCIATION DU PRADO BOURGOGNE
SIREN 385400452
Même département de siège
4 autorisations
2 PC
2 PA
Sources des informations sur EMMAUS DE PARAY LE MONIAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EMMAUS DE PARAY LE MONIAL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EMMAUS DE PARAY LE MONIAL ?
EMMAUS DE PARAY LE MONIAL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EMMAUS DE PARAY LE MONIAL ?
Le profil de EMMAUS DE PARAY LE MONIAL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EMMAUS DE PARAY LE MONIAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EMMAUS DE PARAY LE MONIAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EMMAUS DE PARAY LE MONIAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable