ELS - Permis de construire et DP

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533922712 Autre société civile Créée le 13/07/2011

Présentation détaillée de ELS

ELS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Malemort.

Profil et organisation

ELS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 19360 à Malemort.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ELS
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
13/07/2011

Siège social

Permis de construire et DP de ELS

Activité d’urbanisme de ELS

ELS compte 1 autorisation recensée sur la période 02/10/2019 - 02/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ELS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

02/10/2019 - 02/10/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ELS

1 autorisation sur la période 02/10/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Malemort.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ELS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ELS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ELS

Sources des informations sur ELS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ELS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ELS ?
ELS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ELS ?
Le profil de ELS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ELS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ELS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ELS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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