ELIVAN - Permis de construire et DP

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789090206 Société civile immobilière Créée le 01/11/2012

Présentation détaillée de ELIVAN

ELIVAN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ménétrol.

Profil et organisation

ELIVAN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 63200 à Ménétrol.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
ELIVAN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/11/2012

Siège social

Permis de construire et DP de ELIVAN

Activité d’urbanisme de ELIVAN

ELIVAN compte 1 autorisation recensée sur la période 21/03/2013 - 21/03/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ELIVAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/03/2013 - 21/03/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ELIVAN

1 autorisation sur la période 21/03/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Ménétrol.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ELIVAN dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ELIVAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ELIVAN

Sources des informations sur ELIVAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ELIVAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ELIVAN ?
ELIVAN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ELIVAN ?
Le profil de ELIVAN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ELIVAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ELIVAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ELIVAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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