2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ELEVAGE DES LANDES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val-d'Arguenon.
ELEVAGE DES LANDES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 22130 à Val-d'Arguenon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ELEVAGE DES LANDES compte 2 autorisations recensées sur la période 22/02/2014 - 26/09/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ELEVAGE DES LANDES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/02/2014 - 26/09/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Val-d'Arguenon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ELEVAGE DES LANDES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bois De La Grignardais, Val-d'Arguenon (22130) | PC Locaux | ZA61, ZA60 | 32 409 m² | 265 m² | 2014/09/26 |
| Bois De La Grignardais, Val-d'Arguenon (22130) | PC Locaux | ZA60 | 21 797 m² | 239 m² | 2014/02/22 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
