3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ELEGANT IMMO est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pontarlier.
ELEGANT IMMO est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25300 à Doubs.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ELEGANT IMMO compte 2 autorisations recensées sur la période 01/02/2022 - 31/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ELEGANT IMMO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/02/2022 - 31/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Pontarlier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ELEGANT IMMO dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20 Rue Des Pareuses, Pontarlier (25300) | PC Logement | AL21 | 532 m² | 76 m² | 2022/08/31 |
| 37 Rue Du Toulombief, Pontarlier (25300) | PC Logement | AN169 | 513 m² | 207 m² | 2022/02/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.