3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
ELAN TRANSMISSION est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bayeux.
ELAN TRANSMISSION est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 14400 à Bayeux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ELAN TRANSMISSION compte 2 autorisations recensées sur la période 02/02/2023 - 02/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ELAN TRANSMISSION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 02/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bayeux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ELAN TRANSMISSION dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Impasse Du Pioneers Corps Lotissement "Les Liberateurs" Lot N_ 6, Bayeux (14400) | PC Logement | AY31 | 360 m² | 108 m² | 2023/02/02 |
| 3 Impasse Du Pioneers Coprs Lotissement "Les Liberateurs", Bayeux (14400) | PC Logement | AY31 | 305 m² | 108 m² | 2023/02/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.