ELAN TRANSMISSION - Permis de construire et DP

Active
903633758 Société civile immobilière Créée le 09/09/2021

Présentation détaillée de ELAN TRANSMISSION

ELAN TRANSMISSION est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bayeux.

Profil et organisation

ELAN TRANSMISSION est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 14400 à BAYEUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ELAN TRANSMISSION
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
09/09/2021

Siège social

Permis de construire et DP de ELAN TRANSMISSION

Activité d’urbanisme de ELAN TRANSMISSION

ELAN TRANSMISSION compte 2 autorisations recensées sur la période 02/02/2023 - 02/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ELAN TRANSMISSION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/02/2023 - 02/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ELAN TRANSMISSION

2 autorisations sur la période 02/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bayeux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ELAN TRANSMISSION dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Impasse Du Pioneers Corps Lotissement ""Les Liberateurs"" Lot N_ 6, Bayeux (14400) PC Logement AY31 360 m² 108 m² 2023/02/02
3 Impasse Du Pioneers Coprs Lotissement ""Les Liberateurs"", Bayeux (14400) PC Logement AY31 305 m² 108 m² 2023/02/02

Répartition géographique des autorisations de ELAN TRANSMISSION

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ELAN TRANSMISSION

Sources des informations sur ELAN TRANSMISSION

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ELAN TRANSMISSION

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ELAN TRANSMISSION ?
ELAN TRANSMISSION est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ELAN TRANSMISSION ?
Le profil de ELAN TRANSMISSION recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ELAN TRANSMISSION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ELAN TRANSMISSION concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ELAN TRANSMISSION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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