Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 88 Rte De Rouen, Troarn (14670) | PD | AK172 | — | 2015/11/24 |
EHPAD SAINT VINCENT DE PAUL - Permis de démolir
Active
261401038
Établissement public local social et médico-social
PME
Créée le 01/03/1983
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de EHPAD SAINT VINCENT DE PAUL
EHPAD SAINT VINCENT DE PAUL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Troarn.
Profil et organisation
EHPAD SAINT VINCENT DE PAUL est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 14670 à Troarn.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EHPAD SAINT VINCENT DE PAUL
- SIREN
- Forme juridique
- Établissement public local social et médico-social
- Activité principale
- NAF 87.10A - Hébergement médicalisé pour personnes âgées
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de démolir de EHPAD SAINT VINCENT DE PAUL
Activité d’urbanisme de EHPAD SAINT VINCENT DE PAUL
EHPAD SAINT VINCENT DE PAUL compte 1 autorisation recensée sur la période 24/11/2015 - 24/11/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour EHPAD SAINT VINCENT DE PAUL, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
24/11/2015 - 24/11/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de EHPAD SAINT VINCENT DE PAUL
1 autorisation sur la période 24/11/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Troarn.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de EHPAD SAINT VINCENT DE PAUL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EHPAD SAINT VINCENT DE PAUL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SM DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU CALVADOS DIT SDEC ENERGIE
SIREN 200045938
Même département de siège
198 autorisations
196 PC
1 PA
1 PD
SI ENERGIES EQUIPEMENT DU CALVADOS
SIREN 251402087
Même département de siège
102 autorisations
101 PC
1 PD
CU CAEN LA MER
SIREN 200065597
Même département de siège
65 autorisations
16 PC
33 PA
16 PD
PORTS DE NORMANDIE
SIREN 200006096
Même département de siège
32 autorisations
13 PC
2 PA
17 PD
COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS DE FALAISE
SIREN 241400514
Même département de siège
21 autorisations
16 PC
5 PA
COMMUNAUTE DE COMMUNES BAYEUX INTERCOM
SIREN 241400555
Même département de siège
20 autorisations
16 PC
2 PA
2 PD
Sources des informations sur EHPAD SAINT VINCENT DE PAUL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EHPAD SAINT VINCENT DE PAUL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EHPAD SAINT VINCENT DE PAUL ?
EHPAD SAINT VINCENT DE PAUL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EHPAD SAINT VINCENT DE PAUL ?
Le profil de EHPAD SAINT VINCENT DE PAUL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EHPAD SAINT VINCENT DE PAUL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EHPAD SAINT VINCENT DE PAUL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EHPAD SAINT VINCENT DE PAUL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable