Autorisations en 2023
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Avenue De La Calprenede, Salignac-Eyvigues (24590) | PA | AK719 | 23 453 m² | 2023/11/09 |
EHPAD MARCEL CANTELAUBE - Permis d'aménager
Active
262405897
Établissement public local social et médico-social
PME
Créée le 03/11/1972
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de EHPAD MARCEL CANTELAUBE
EHPAD MARCEL CANTELAUBE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Salignac-Eyvigues.
Profil et organisation
EHPAD MARCEL CANTELAUBE est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 24590 à Salignac-Eyvigues.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EHPAD MARCEL CANTELAUBE
- SIREN
- Forme juridique
- Établissement public local social et médico-social
- Activité principale
- NAF 87.10A - Hébergement médicalisé pour personnes âgées
- Section NAF
- Q - Santé humaine et action sociale
- Division NAF
- 87 - Hébergement médico-social et social
- SIRET du siège
- Date de création
- 03/11/1972
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis d'aménager de EHPAD MARCEL CANTELAUBE
Activité d’urbanisme de EHPAD MARCEL CANTELAUBE
EHPAD MARCEL CANTELAUBE compte 1 autorisation recensée sur la période 09/11/2023 - 09/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour EHPAD MARCEL CANTELAUBE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
09/11/2023 - 09/11/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de EHPAD MARCEL CANTELAUBE
1 autorisation sur la période 09/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Salignac-Eyvigues.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de EHPAD MARCEL CANTELAUBE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EHPAD MARCEL CANTELAUBE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CA LE GRAND PERIGUEUX
SIREN 200040392
Même département de siège
47 autorisations
24 PC
4 PA
19 PD
SYNDICAT MIXTE PERIGORD NUMERIQUE
SIREN 200045771
Même département de siège
27 autorisations
27 PC
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES BASTIDES DORDOGNE-PERIGORD
SIREN 200034833
Même département de siège
16 autorisations
9 PC
2 PA
5 PD
S. MIXTE DEP. POUR LA GESTION ET LE TRAIT. DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
SIREN 252405329
Même département de siège
16 autorisations
9 PC
6 PA
1 PD
SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE LA DORDOGNE
SIREN 282400019
Même département de siège
15 autorisations
12 PC
3 PD
CC DU PERIGORD NONTRONNAIS
SIREN 200071819
Même département de siège
14 autorisations
9 PC
5 PA
Sources des informations sur EHPAD MARCEL CANTELAUBE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EHPAD MARCEL CANTELAUBE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EHPAD MARCEL CANTELAUBE ?
EHPAD MARCEL CANTELAUBE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EHPAD MARCEL CANTELAUBE ?
Le profil de EHPAD MARCEL CANTELAUBE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EHPAD MARCEL CANTELAUBE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EHPAD MARCEL CANTELAUBE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EHPAD MARCEL CANTELAUBE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable