2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EHPAD MAISON DE RETRAITE DE LA LOIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Just-Saint-Rambert.
EHPAD MAISON DE RETRAITE DE LA LOIRE est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 42170 à Saint-Just-Saint-Rambert.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EHPAD MAISON DE RETRAITE DE LA LOIRE compte 2 autorisations recensées sur la période 01/12/2015 - 05/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EHPAD MAISON DE RETRAITE DE LA LOIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/12/2015 - 05/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Just-Saint-Rambert.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EHPAD MAISON DE RETRAITE DE LA LOIRE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Route De Chambles, Saint-Just-Saint-Rambert (42170) | PC Locaux | AO139, AO141 | 84 622 m² | 2 m² | 2015/12/01 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
