EHPAD LES TOURTRAITS - Permis de construire et DP

Active
264100231 Établissement public local social et médico-social PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Présentation détaillée de EHPAD LES TOURTRAITS

EHPAD LES TOURTRAITS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Selommes.

Profil et organisation

EHPAD LES TOURTRAITS est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 41100 à SELOMMES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EHPAD LES TOURTRAITS
SIREN
Forme juridique
Établissement public local social et médico-social
Activité principale
NAF 87.10A - Hébergement médicalisé pour personnes âgées
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EHPAD LES TOURTRAITS

Activité d’urbanisme de EHPAD LES TOURTRAITS

EHPAD LES TOURTRAITS compte 2 autorisations recensées sur la période 17/05/2018 - 21/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EHPAD LES TOURTRAITS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/05/2018 - 21/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EHPAD LES TOURTRAITS

2 autorisations sur la période 17/05/2018 - 21/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Selommes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EHPAD LES TOURTRAITS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue De La Haute Pierre, Selommes (41100) PC Locaux F275 20 603 m² 87 m² 2023/12/21
2 Rue De La Haute Pierre, Selommes (41100) PC Locaux 0F275 20 603 m² 3 223 m² 2018/05/17

Répartition géographique des autorisations de EHPAD LES TOURTRAITS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EHPAD LES TOURTRAITS

Sources des informations sur EHPAD LES TOURTRAITS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EHPAD LES TOURTRAITS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EHPAD LES TOURTRAITS ?
EHPAD LES TOURTRAITS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EHPAD LES TOURTRAITS ?
Le profil de EHPAD LES TOURTRAITS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EHPAD LES TOURTRAITS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EHPAD LES TOURTRAITS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EHPAD LES TOURTRAITS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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