EHPAD LA CROIX PAPILLON - Permis de construire et DP

Active
263707879 Établissement public local social et médico-social PME Créée le 02/10/1989

Infos clés

Présentation détaillée de EHPAD LA CROIX PAPILLON

EHPAD LA CROIX PAPILLON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Christophe-sur-le-Nais.

Profil et organisation

EHPAD LA CROIX PAPILLON est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 37370 à Saint-Christophe-sur-le-Nais.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EHPAD LA CROIX PAPILLON
SIREN
Forme juridique
Établissement public local social et médico-social
Activité principale
NAF 87.10A - Hébergement médicalisé pour personnes âgées
SIRET du siège
Date de création
02/10/1989
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EHPAD LA CROIX PAPILLON

Activité d’urbanisme de EHPAD LA CROIX PAPILLON

EHPAD LA CROIX PAPILLON compte 1 autorisation recensée sur la période 20/05/2025 - 20/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EHPAD LA CROIX PAPILLON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/05/2025 - 20/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EHPAD LA CROIX PAPILLON

1 autorisation sur la période 20/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Christophe-sur-le-Nais.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EHPAD LA CROIX PAPILLON dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EHPAD LA CROIX PAPILLON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EHPAD LA CROIX PAPILLON

Sources des informations sur EHPAD LA CROIX PAPILLON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EHPAD LA CROIX PAPILLON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EHPAD LA CROIX PAPILLON ?
EHPAD LA CROIX PAPILLON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EHPAD LA CROIX PAPILLON ?
Le profil de EHPAD LA CROIX PAPILLON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EHPAD LA CROIX PAPILLON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EHPAD LA CROIX PAPILLON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EHPAD LA CROIX PAPILLON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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