2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EHPAD DE SAINTE CLOTILDE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Coulanges-sur-Yonne.
EHPAD DE SAINTE CLOTILDE est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 89480 à Coulanges-sur-Yonne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EHPAD DE SAINTE CLOTILDE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/12/2016 - 30/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EHPAD DE SAINTE CLOTILDE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/12/2016 - 30/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Coulanges-sur-Yonne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EHPAD DE SAINTE CLOTILDE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Coulanges-sur-Yonne (89480) | DP Locaux | — | — | 12 m² | 2016/12/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
