E.H.P.A. SERVICES SAINT PAUL - Permis de construire et DP

Active
751765694 Association déclarée Créée le 09/01/2012

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de E.H.P.A. SERVICES SAINT PAUL

E.H.P.A. SERVICES SAINT PAUL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rezé.

Profil et organisation

E.H.P.A. SERVICES SAINT PAUL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 44400 à REZE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
E.H.P.A. SERVICES SAINT PAUL
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.30A - Hébergement social pour personnes âgées
SIRET du siège
Date de création
09/01/2012

Siège social

Permis de construire et DP de E.H.P.A. SERVICES SAINT PAUL

Activité d’urbanisme de E.H.P.A. SERVICES SAINT PAUL

E.H.P.A. SERVICES SAINT PAUL compte 2 autorisations recensées sur la période 18/03/2014 - 22/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour E.H.P.A. SERVICES SAINT PAUL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/03/2014 - 22/05/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de E.H.P.A. SERVICES SAINT PAUL

2 autorisations sur la période 18/03/2014 - 22/05/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Rezé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à E.H.P.A. SERVICES SAINT PAUL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Avenu Des Bergeronnettes, Rezé (44400) PC Logement AR114 270 m² 172 m² 2015/05/22
103 Rue Jean Fraix, Rezé (44400) PC Mixte AR471, AR582 6 617 m² 974 m² 2014/03/18

Répartition géographique des autorisations de E.H.P.A. SERVICES SAINT PAUL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à E.H.P.A. SERVICES SAINT PAUL

Sources des informations sur E.H.P.A. SERVICES SAINT PAUL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur E.H.P.A. SERVICES SAINT PAUL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à E.H.P.A. SERVICES SAINT PAUL ?
E.H.P.A. SERVICES SAINT PAUL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à E.H.P.A. SERVICES SAINT PAUL ?
Le profil de E.H.P.A. SERVICES SAINT PAUL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes E.H.P.A. SERVICES SAINT PAUL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à E.H.P.A. SERVICES SAINT PAUL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à E.H.P.A. SERVICES SAINT PAUL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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