Présentation détaillée de EGLISE PROTESTANTE UNIE DE SAINT CLOUD ET LA CELLE SAINT CLOUD
EGLISE PROTESTANTE UNIE DE SAINT CLOUD ET LA CELLE SAINT CLOUD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Cloud.
Profil et organisation
EGLISE PROTESTANTE UNIE DE SAINT CLOUD ET LA CELLE SAINT CLOUD est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 92210 à Saint-Cloud.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
EGLISE PROTESTANTE UNIE DE SAINT CLOUD ET LA CELLE SAINT CLOUD
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
Permis de construire et DP de EGLISE PROTESTANTE UNIE DE SAINT CLOUD ET LA CELLE SAINT CLOUD
Activité d’urbanisme de EGLISE PROTESTANTE UNIE DE SAINT CLOUD ET LA CELLE SAINT CLOUD
EGLISE PROTESTANTE UNIE DE SAINT CLOUD ET LA CELLE SAINT CLOUD compte 1
autorisation recensée
sur la période 18/11/2020 - 18/11/2020,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EGLISE PROTESTANTE UNIE DE SAINT CLOUD ET LA CELLE SAINT CLOUD, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/11/2020 - 18/11/2020
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de EGLISE PROTESTANTE UNIE DE SAINT CLOUD ET LA CELLE SAINT CLOUD
1 autorisation sur la période 18/11/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Cloud.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EGLISE PROTESTANTE UNIE DE SAINT CLOUD ET LA CELLE SAINT CLOUD dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à EGLISE PROTESTANTE UNIE DE SAINT CLOUD ET LA CELLE SAINT CLOUD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EGLISE PROTESTANTE UNIE DE SAINT CLOUD ET LA CELLE SAINT CLOUD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EGLISE PROTESTANTE UNIE DE SAINT CLOUD ET LA CELLE SAINT CLOUD
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EGLISE PROTESTANTE UNIE DE SAINT CLOUD ET LA CELLE SAINT CLOUD ?
EGLISE PROTESTANTE UNIE DE SAINT CLOUD ET LA CELLE SAINT CLOUD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EGLISE PROTESTANTE UNIE DE SAINT CLOUD ET LA CELLE SAINT CLOUD ?
Le profil de EGLISE PROTESTANTE UNIE DE SAINT CLOUD ET LA CELLE SAINT CLOUD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EGLISE PROTESTANTE UNIE DE SAINT CLOUD ET LA CELLE SAINT CLOUD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EGLISE PROTESTANTE UNIE DE SAINT CLOUD ET LA CELLE SAINT CLOUD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EGLISE PROTESTANTE UNIE DE SAINT CLOUD ET LA CELLE SAINT CLOUD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.