Présentation détaillée de EGLISE PROTESTANTE UNIE DE LA VALLEE DE CHEVREUSE
EGLISE PROTESTANTE UNIE DE LA VALLEE DE CHEVREUSE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Palaiseau.
Profil et organisation
EGLISE PROTESTANTE UNIE DE LA VALLEE DE CHEVREUSE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 91120 à Palaiseau.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
EGLISE PROTESTANTE UNIE DE LA VALLEE DE CHEVREUSE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
Permis de construire et DP de EGLISE PROTESTANTE UNIE DE LA VALLEE DE CHEVREUSE
Activité d’urbanisme de EGLISE PROTESTANTE UNIE DE LA VALLEE DE CHEVREUSE
EGLISE PROTESTANTE UNIE DE LA VALLEE DE CHEVREUSE compte 1
autorisation recensée
sur la période 25/03/2015 - 25/03/2015,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EGLISE PROTESTANTE UNIE DE LA VALLEE DE CHEVREUSE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
25/03/2015 - 25/03/2015
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de EGLISE PROTESTANTE UNIE DE LA VALLEE DE CHEVREUSE
1 autorisation sur la période 25/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Palaiseau.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EGLISE PROTESTANTE UNIE DE LA VALLEE DE CHEVREUSE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à EGLISE PROTESTANTE UNIE DE LA VALLEE DE CHEVREUSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EGLISE PROTESTANTE UNIE DE LA VALLEE DE CHEVREUSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EGLISE PROTESTANTE UNIE DE LA VALLEE DE CHEVREUSE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EGLISE PROTESTANTE UNIE DE LA VALLEE DE CHEVREUSE ?
EGLISE PROTESTANTE UNIE DE LA VALLEE DE CHEVREUSE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EGLISE PROTESTANTE UNIE DE LA VALLEE DE CHEVREUSE ?
Le profil de EGLISE PROTESTANTE UNIE DE LA VALLEE DE CHEVREUSE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EGLISE PROTESTANTE UNIE DE LA VALLEE DE CHEVREUSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EGLISE PROTESTANTE UNIE DE LA VALLEE DE CHEVREUSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EGLISE PROTESTANTE UNIE DE LA VALLEE DE CHEVREUSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.