ECURIES DE L ARCEAU - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de ECURIES DE L ARCEAU
ECURIES DE L ARCEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chapelle-de-Bragny.
Profil et organisation
ECURIES DE L ARCEAU est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 71240 à LA CHAPELLE-DE-BRAGNY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ECURIES DE L ARCEAU
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- SIRET du siège
- Date de création
- 18/01/2021
Siège social
Permis de construire et DP de ECURIES DE L ARCEAU
Activité d’urbanisme de ECURIES DE L ARCEAU
ECURIES DE L ARCEAU compte 2 autorisations recensées sur la période 04/05/2023 - 30/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ECURIES DE L ARCEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ECURIES DE L ARCEAU
2 autorisations sur la période 04/05/2023 - 30/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à La Chapelle-de-Bragny.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ECURIES DE L ARCEAU dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 19 Chemin Verchere, La Chapelle-de-Bragny (71240) | PC Locaux | ZD109 | 24 236 m² | 72 m² | 2023/11/30 |
| 19 Chemin Verchere, La Chapelle-de-Bragny (71240) | PC Locaux | ZD109 | 24 317 m² | 259 m² | 2023/05/04 |
Répartition géographique des autorisations de ECURIES DE L ARCEAU
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ECURIES DE L ARCEAU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ECURIES DE L ARCEAU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.