ECURIE DU SAPPEY - Permis de construire et DP

Active
803377803 Société civile d'exploitation agricole PME Créée le 30/06/2014

Infos clés

Secteur

Éducation

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ECURIE DU SAPPEY

ECURIE DU SAPPEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Sappey-en-Chartreuse.

Profil et organisation

ECURIE DU SAPPEY est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 38330 à BIVIERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ECURIE DU SAPPEY
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 85.51Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
SIRET du siège
Date de création
30/06/2014
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ECURIE DU SAPPEY

Activité d’urbanisme de ECURIE DU SAPPEY

ECURIE DU SAPPEY compte 2 autorisations recensées sur la période 24/01/2015 - 09/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ECURIE DU SAPPEY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/01/2015 - 09/10/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ECURIE DU SAPPEY

2 autorisations sur la période 24/01/2015 - 09/10/2015, réparties dans 1 commune, principalement au Sappey-en-Chartreuse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ECURIE DU SAPPEY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Bens, Le Sappey-en-Chartreuse (38700) PC Locaux AC312 19 930 m² 1 680 m² 2015/10/09
La Franielle Le Plat, Le Sappey-en-Chartreuse (38700) PC Locaux AN13, AN8 A 32 125 m² 2 114 m² 2015/01/24

Répartition géographique des autorisations de ECURIE DU SAPPEY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ECURIE DU SAPPEY

Sources des informations sur ECURIE DU SAPPEY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ECURIE DU SAPPEY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ECURIE DU SAPPEY ?
ECURIE DU SAPPEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ECURIE DU SAPPEY ?
Le profil de ECURIE DU SAPPEY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ECURIE DU SAPPEY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ECURIE DU SAPPEY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ECURIE DU SAPPEY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides