2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.51Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Siège
Permis de construire et DP
2
ECURIE DU SAPPEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Sappey-en-Chartreuse.
ECURIE DU SAPPEY est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 38330 à Biviers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ECURIE DU SAPPEY compte 2 autorisations recensées sur la période 24/01/2015 - 09/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ECURIE DU SAPPEY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/01/2015 - 09/10/2015, réparties dans 1 commune, principalement au Sappey-en-Chartreuse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ECURIE DU SAPPEY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Bens, Le Sappey-en-Chartreuse (38700) | PC Locaux | AC312 | 19 930 m² | 1 680 m² | 2015/10/09 |
| La Franielle Le Plat, Le Sappey-en-Chartreuse (38700) | PC Locaux | AN13, AN8 A | 32 125 m² | 2 114 m² | 2015/01/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
