ECURIE D'ORCEVAL - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de ECURIE D'ORCEVAL
ECURIE D'ORCEVAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Gometz-la-Ville.
Profil et organisation
ECURIE D'ORCEVAL est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 91470 à LIMOURS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ECURIE D'ORCEVAL
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/2021
Siège social
Permis de construire et DP de ECURIE D'ORCEVAL
Activité d’urbanisme de ECURIE D'ORCEVAL
ECURIE D'ORCEVAL compte 2 autorisations recensées sur la période 29/09/2021 - 12/10/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ECURIE D'ORCEVAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ECURIE D'ORCEVAL
2 autorisations sur la période 29/09/2021 - 12/10/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Gometz-la-Ville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ECURIE D'ORCEVAL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Courcouronne, Limours (91470) | PC Logement | X24, X26 | 9 665 m² | 71 m² | 2021/10/12 |
| Route De Roussigny Courcouronnes, Gometz-la-Ville (91400) | PC Locaux | V8, V10 | — | 1 930 m² | 2021/09/29 |
Répartition géographique des autorisations de ECURIE D'ORCEVAL
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ECURIE D'ORCEVAL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ECURIE D'ORCEVAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.