2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
HORSE EVENTING est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Essarts-le-Roi.
HORSE EVENTING est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 91450 à Soisy-sur-Seine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
HORSE EVENTING compte 1 autorisation recensée sur la période 10/11/2017 - 10/11/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour HORSE EVENTING, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 10/11/2017, répartie dans 1 commune, principalement aux Essarts-le-Roi.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HORSE EVENTING dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Piece Du Puits, Les Essarts-le-Roi (78690) | PC Locaux | D3 | 20 735 m² | 3 657 m² | 2017/11/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
