2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
ECURIE DES BAUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Baux-de-Breteuil.
ECURIE DES BAUX est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 27160 aux Baux-de-Breteuil.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ECURIE DES BAUX compte 1 autorisation recensée sur la période 02/03/2015 - 02/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ECURIE DES BAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 02/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement aux Baux-de-Breteuil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ECURIE DES BAUX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Rue Vaurabourg, Les Baux-de-Breteuil (27160) | PC Locaux | 0G323, 0G60 | 35 232 m² | 590 m² | 2015/03/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
