Autorisations en 2018
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ch Du Mouton, Marseille (13000) | PA | X101 | 31 615 m² | 2018/01/31 |
ECT PROVENCE - Permis d'aménager
Cessée
500791876
SAS, société par actions simplifiée
Créée le 01/10/2007
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ECT PROVENCE
ECT PROVENCE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marseille.
Profil et organisation
ECT PROVENCE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 77230 à Villeneuve-sous-Dammartin.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ECT PROVENCE
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/2007
Siège social
Permis d'aménager de ECT PROVENCE
Activité d’urbanisme de ECT PROVENCE
ECT PROVENCE compte 1 autorisation recensée sur la période 31/01/2018 - 31/01/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ECT PROVENCE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
31/01/2018 - 31/01/2018
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de ECT PROVENCE
1 autorisation sur la période 31/01/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Marseille.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ECT PROVENCE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ECT PROVENCE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ENVIRO-CONSEIL ET TRAVAUX
SIREN 392244935
Même département de siège
17 autorisations
2 PC
15 PA
ANCEL
SIREN 329151609
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
OURRY
SIREN 786650077
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
CPL BIOGAZ
SIREN 842012247
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SOCIETE NOUVELLE ASSAINISSEMENT VIDANGES EGOUTS - BILLARD
SIREN 308218858
Même département de siège
1 autorisation
1 PD
C'MATER
SIREN 337699888
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
Sources des informations sur ECT PROVENCE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ECT PROVENCE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ECT PROVENCE ?
ECT PROVENCE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ECT PROVENCE ?
Le profil de ECT PROVENCE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ECT PROVENCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ECT PROVENCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ECT PROVENCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable