2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
Siège
Permis de construire et DP
2
CPL BIOGAZ est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chailly-en-Brie.
CPL BIOGAZ est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 77120 à Chailly-en-Brie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CPL BIOGAZ compte 2 autorisations recensées sur la période 28/02/2019 - 14/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CPL BIOGAZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/02/2019 - 14/09/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Chailly-en-Brie.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CPL BIOGAZ dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Boisviarnault, Chailly-en-Brie (77120) | PC Locaux | ZT1, ZB4 | 39 550 m² | 934 m² | 2019/09/14 |
| Le Bois Viarnault, Chailly-en-Brie (77120) | PC Locaux | ZB4 | 210 140 m² | 934 m² | 2019/02/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
