2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.
ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE est enregistré sous la forme juridique Autre établissement public national d'enseignement, avec un siège déclaré 31300 à Toulouse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE compte 4 autorisations recensées sur la période 30/08/2016 - 01/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 30/08/2016 - 01/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Toulouse. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 23 Ch Des Capelles, Toulouse (31100) | PC Locaux | AB1, AB3 | 411 928 m² | 130 m² | 2024/02/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 18/03/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Toulouse. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 23 Chemin Des Capelles, Toulouse (31100) | PD | AC1, AB6 | — | 2024/03/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
